Imaginez un instant que vous êtes atteint de l’Alzheimer. Cette affolante nouvelle fera surgir à votre esprit plusieurs questions. Par exemple, quand la maladie évoluera et que je n’aurai plus toute ma tête, qui prendra soin de moi? Où me placera-t-on lorsque je deviendrai un fardeau trop lourd à porter pour mon conjoint ou mes enfants?
En rédigeant un mandat en cas d’inaptitude, vous pourrez désigner une personne de confiance, c’est-à-dire un mandataire qui s’occupera de vous et de vos biens et surtout, qui respectera vos volontés. Comment faire le bon choix?
La notaire Danielle Beausoleil m’a déjà fait observer que certains enfants ne trouvent pas bien grave le choix de l’endroit où leur mère ou leur père sera placé puisque de toute façon ils ne se rendent compte de rien…
Ce n’est pas vrai, affirme celle que j’ai interrogée pour un reportage sur l’importance de bien choisir son mandataire (magazine Conseiller). Ce n’est pas parce qu’on n’a plus ses facultés que l’on souhaite vivre dans un endroit qui sente le pipi… Et nos petits-enfants seront peut-être bien contents de nous visiter dans un lieu agréable et accueillant.
D’abord, on doit se rappeler que la personne désignée, si vous lui accordez la pleine administration, comme c’est souvent le cas, pourra signer des chèques en votre nom et vendre vos biens, si besoin est. Son pouvoir est donc important. Votre inaptitude aura dû être constatée auparavant par un tribunal. C’est qu’on appelle l’homologation du mandat.
La confiance et l'honnêteté
Pour faire le bon choix, on peut simplement, m’a dit Danielle Beausoleil, se demander qui est la personne en qui on a le plus confiance sur terre. Qui respectera nos volontés, notre philosophie quand viendra le temps de choisir un centre d’hébergement et les soins à consentir. C’est généralement notre conjoint ou un enfant qui remplira ce rôle. Ça peut aussi être un ami proche.
L’honnêteté est également une qualité importante puisque notre mandataire aura des décisions financières à prendre. On peut aussi choisir 2 mandataires si, par exemple, un de nos enfants est la meilleure personne pour gérer nos finances et notre conjoint est le plus sensible à nos besoins, à notre intégrité.
Situation médicale et financière
Le rôle du mandataire n’est pas nécessairement de jouer à l’infirmier ou l’infirmière. Il doit plutôt s’assurer que la personne devenue inapte se retrouve dans le meilleur environnement possible et qu'on prend bien soin d’elle. Bien sûr, tout dépend de la situation financière et médicale. Il faut être réaliste. Celui qui exige de mourir à la maison ne verra pas toujours son souhait exaucé.
Selon la notaire Beausoleil, les nouveaux mandats en cas d’inaptitude sont très précis. Par exemple, on écrira « si les circonstances de ma maladie le permettent, j’aimerais mourir à domicile… Si le médecin juge que c’est possible »…
La transparence
Le mandataire doit s’assurer d’être transparent, particulièrement dans le cas d’une famille recomposée ou plus nombreuse. On dévoile, par exemple, chaque année, les sous qui ont été dépensés pour prendre soin de la personne inapte. Dans le cas de sujets plus délicats, comme les soins de fin de vie, le mandataire peut consulter la famille. Bien sûr, la dernière décision lui revient. C’est parfois un rôle ingrat.
Les notaires peuvent aider les mandataires qui souhaitent être intègres et transparents grâce au « Service Ange Gardien ». Ce service d’accompagnement regroupe environ 200 notaires au Québec et fait partie du réseau PME Inter Notaires. Ce service coûte 325 $ par année, m’a expliqué Danielle Beausoleil.
Celui qui rédige son mandat en cas d’inaptitude peut souhaiter que son mandataire fasse appel à ce service en exigeant par exemple que ce dernier détaille les frais d’hébergement et les autres frais déboursés chaque année. Ceci permettra également de simplifier la succession, après le décès.
Enfin, il est important d’informer la personne qu’on souhaite la nommer mandataire. Il est aussi nécessaire de nommer des substituts dans son mandat, sinon c’est la cour qui trouvera cette personne si elle se désiste.
Rédiger son mandat en cas d’inaptitude et choisir son mandataire nécessitent toute sa tête. N’attendez pas.